KIT DÉCO KTM 950 ADVENTURE

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Il est en outre précisé que l'article propose des reproductions non originales de décors, d'emblèmes et de marques célèbres dont l'usage est autorisé à des fins exclusivement décoratives et ornementales. Tout usage non conforme est interdit par la loi et relève de l'entière responsabilité de l'acheteur. Les produits liés à des marques et logos ou à des décors éventuellement protégés par le droit d'auteur (loi n° 633/1941) sont réalisés à la demande de l'acheteur qui, en acceptant le contrat, déclare expressément disposer de l'autorisation d'utiliser et de reproduire l'autocollant demandé ; ils ne peuvent être achetés qu'à l'unité.